Mentions Légales

Le site www.chirurgie-colonne-main.fr est la propriété du Docteur Emmanuel FAVREUL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de XXX, sous le numéro XXX et dont le siège social est situé : Centre Orthopédique Spécialisé Flesselle, 25, rue de Flesselles 69001 Lyon
Tél. : +33.(0)4.72.10.26.26
Email : emmanuel.favreul@gmail.com
Le directeur de publication du site www.chirurgie-colonne-main.fr est M./Mme : Docteur Emmanuel FAVREUL
Le site www.chirurgie-colonne-main.fr a été conçu et est hébergé par la société ASCOMEDIA, enregistrée sous le numéro RCS
Lyon B 434 : 396 966 et située
bis rue des Aulnes 7
Champagne au Mont d'Or 69410
06 16 19 72 04
contact@ascomedia.com
www.ascomedia.com

Conditions générales d’utilisation

Votre accès et votre utilisation du site sont régis par les présentes conditions d’utilisation. Par votre accès, votre navigation et votre utilisation de notre site, vous reconnaissez que vous avez lu, compris et accepté sans réserve les Conditions d’utilisation.
Le Docteur Emmanuel FAVREUL se réserve le droit de modifier ces Conditions d’utilisation. Nous vous invitons par conséquent à consulter de temps en temps ces Conditions d’utilisation pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Protection des données personnelles

www.chirurgie-colonne-main.fr recueille uniquement les données à caractère personnel fournies de plein gré.
Les données personnelles collectées sur le site www.chirurgie-colonne-main.fr sont exclusivement à usage interne du Docteur Emmanuel FAVREUL.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, le Docteur Emmanuel FAVREUL ne serait pas en mesure de traiter votre dossier
Conformément à l’article 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (« Informatique et Liberté « ), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données que vous pouvez être amenés à nous communiquer.
Ce droit peut être exercé en écrivant à : emmanuel.favreul@gmail.com

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (Google Google Analytics) utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les
cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Contenu du site

Les informations fournies sur le site www.chirurgie-colonne-main.fr le sont à titre informatif et indicatif. Le Docteur Emmanuel FAVREUL ne saurait en garantir l'exactitude ni l’exhaustivité.
Ce site est maintenu régulièrement. Néanmoins le Docteur Emmanuel FAVREUL ne garantit pas l’actualisation des informations qu’il contient.
Le contenu du présent site peut être corrigé à tout moment sans que la responsabilité du Docteur Emmanuel FAVREUL puisse être engagée de ce fait.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Limitation de responsabilité

Le Docteur Emmanuel FAVREUL ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site www.chirurgie-colonne-main.fr, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive
Le Docteur Emmanuel FAVREUL se réserve le droit de modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications. Le Docteur Emmanuel FAVREUL n’accepte aucune responsabilité de quelque nature que ce soit pour aucune modification, interruption ou suspension de toutes ou certaines des fonctions de son site.

Liens

En tant que service rendu à nos visiteurs, notre site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet qui ne sont ni exploités ni contrôlés par le Docteur Emmanuel FAVREUL. En conséquence, le Docteur Emmanuel FAVREUL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites

Droits d’auteur et de reproduction

Les marques, logos, la structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.chirurgie-colonne-main.fr sont la propriété du Docteur Emmanuel FAVREUL ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, transmission, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sans l’accord préalable écrit du Docteur Emmanuel FAVREUL.